Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 58109210 - Broderies synthétiques valeur élevée
Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Broderie en fibres polyéthylène sur support de coton, en pièces, valeur 20 €/kg, poids net 5 kg
- Bandes de fibres nylon brodées sur support de polyester, valeur 25 €/kg, poids net 3 kg
- Motifs de fibres acrylique brodés sur support de laine, valeur 30 €/kg, poids net 2 kg
- Broderie en fibres polyester sur support de soie, en pièces, valeur 18 €/kg, poids net 4 kg
- Décorations en fibres polypropylène brodées sur support de lin, valeur 22 €/kg, poids net 6 kg
- Ornements de fibres viscose brodés sur support de coton, en bandes, valeur 28 €/kg, poids net 1 kg
- Bandes de fibres nylon brodées sur support de polyester, valeur 25 €/kg, poids net 3 kg
- Motifs de fibres acrylique brodés sur support de laine, valeur 30 €/kg, poids net 2 kg
- Broderie en fibres polyester sur support de soie, en pièces, valeur 18 €/kg, poids net 4 kg
- Décorations en fibres polypropylène brodées sur support de lin, valeur 22 €/kg, poids net 6 kg
- Ornements de fibres viscose brodés sur support de coton, en bandes, valeur 28 €/kg, poids net 1 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5810
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 581092
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58109210
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12