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Code SH 59021090 - Nappes tramées nylon/polyamides
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Nappe tramée pour pneumatique en nylon 6.6, adhérisée, imprégnée de polypropylène, poids 500 g/m²
- Voile en polyamide 11, non adhérisée, imprégnée de PVC, 2 mètres de largeur x 10 mètres de longueur
- Nappe tramée en nylon 6, adhérisée, non imprégnée, poids 300 g/m², épaisseur de 0,5 mm
- Tissu technique en polyamide 12, non adhérisée, imprégnée de polyéthylène, 1,5 mètre de largeur x 5 mètres de longueur
- Voile en polyamide 11, non adhérisée, imprégnée de PVC, 2 mètres de largeur x 10 mètres de longueur
- Nappe tramée en nylon 6, adhérisée, non imprégnée, poids 300 g/m², épaisseur de 0,5 mm
- Tissu technique en polyamide 12, non adhérisée, imprégnée de polyéthylène, 1,5 mètre de largeur x 5 mètres de longueur
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5902
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590210
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59021090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06