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Code SH 59022090 - Nappes tramées polyesters pneu
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Nappe tramée pour pneumatique en polyester haute ténacité, non adhérisée, imprégnée de polyéthylène de 1000 g/m², dimensions 10m x 1m
- Tissu tramé polyester adhérisé, imprégné de matière plastique, pour revêtement de pneumatiques, poids 800 g/m², taille 5m x 0,5m
- Nappe polyester haute ténacité, non imprégnée, pour pneumatiques de voiture, dimensions 20m x 1,5m
- Matériau tramé polyester adhérisé, imprégné de polypropylène, pour pneumatiques de camion, poids 1200 g/m², taille 15m x 2m
- Nappe polyester haute ténacité, imprégnée de matière plastique, pour pneumatiques de travaux publics, dimensions 30m x 3m
- Tissu tramé polyester non adhérisé, imprégné de polyéthylène, pour pneumatiques de scooter, poids 500 g/m², taille 2m x 0,5m
- Tissu tramé polyester adhérisé, imprégné de matière plastique, pour revêtement de pneumatiques, poids 800 g/m², taille 5m x 0,5m
- Nappe polyester haute ténacité, non imprégnée, pour pneumatiques de voiture, dimensions 20m x 1,5m
- Matériau tramé polyester adhérisé, imprégné de polypropylène, pour pneumatiques de camion, poids 1200 g/m², taille 15m x 2m
- Nappe polyester haute ténacité, imprégnée de matière plastique, pour pneumatiques de travaux publics, dimensions 30m x 3m
- Tissu tramé polyester non adhérisé, imprégné de polyéthylène, pour pneumatiques de scooter, poids 500 g/m², taille 2m x 0,5m
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5902
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590220
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59022090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06