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Code SH 59039091 - Tissus imprégnés plastique autre
Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton enduit d'un dérivé de cellulose, utilisé pour des applications médicales (150g/m², 1,5m x 2m)
- Étoffe de polyester recouverte d'un mélange de matières plastiques, utilisée pour la confection de vêtements de travail (300g/m², 1m x 10m)
- Tissu de soie stratifié avec un dérivé de cellulose, utilisé pour des appliques décoratives (200g/m², 0,5m x 5m)
- Tissu de laine enduit d'un dérivé de cellulose, utilisé pour des applications de design d'intérieur (250g/m², 2m x 3m)
- Étoffe de polyester recouverte d'un mélange de matières plastiques, utilisée pour la confection de vêtements de travail (300g/m², 1m x 10m)
- Tissu de soie stratifié avec un dérivé de cellulose, utilisé pour des appliques décoratives (200g/m², 0,5m x 5m)
- Tissu de laine enduit d'un dérivé de cellulose, utilisé pour des applications de design d'intérieur (250g/m², 2m x 3m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
5903
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902
590390
Autres
Enduits, recouverts ou stratifiés
59039091
Avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit
59039099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5903
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59039091
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06