Code SH 59069100 - Tissus caoutchoutés bonneterie

Tissus caoutchoutés de bonneterie, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Collants en tissu caoutchouté pour femmes (taille unique, 90% de caoutchouc, 10% de Polyester)
- Chaussettes de sport en tissu caoutchouté (-pack de 6, taille S/M/L, 95% de caoutchouc, 5% de Nylon)
- Corsage en tissu caoutchouté pour hommes (taille L, 80% de caoutchouc, 20% de coton)
- Tee-shirts en tissu caoutchouté pour enfants (taille 6-12 ans, 85% de caoutchouc, 15% de coton)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5906 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902 Autres 59069100 De bonneterie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5906
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590691
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59069100
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12