Code SH 60052400 - Étoffes bonneterie imprimées

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffe de bonneterie-chaîne en coton imprimée de 1,5 m de largeur et 50 m de longueur, pesant 20 kg
- Étoffe de bonneterie-chaîne imprimée obtenue sur métier à galonner, de 40 cm de largeur et 100 m de longueur
- Étoffe de coton de 35 cm de largeur imprimée, fabriquée sur métier à galonner, pour habillement enfant
- Étoffe de bonneterie-chaîne de 60 cm de largeur, imprimée avec des fleurs, pesant 15 kg
- Étoffe de coton imprimée de 50 cm de largeur, utilisée pour confectionner des chemises, de 200 m de longueur
- Étoffe de bonneterie-chaîne imprimée de 45 cm de largeur, fabriquée sur métier à galonner, pour habillement femme

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 De coton 60052400 Imprimées

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600524
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60052400
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60052400
2001: 60024290
2002: 60052400