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Code SH 61032900 - Ensembles en bonneterie autre
Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Costume trois pièces en soie pour homme (taille 48, 100% soie)
- Ensemble en lin pour garçonnet (âge 8-10 ans, chemise et pantalon)
- Veston en mohair pour homme (taille 52, 90% mohair, 10% polyester)
- Ensemble en ramie pour homme (chemise et pantalon, 100% ramie)
- Culottes en bamboo pour garçonnet (âge 12-14 ans, 95% bamboo, 5% élasthanne)
- Pantalon en fibres de plante pour homme (taille 54, 80% fibres de plante, 20% polyester)
- Ensemble en silk-blend pour homme (veste et pantalon, 60% soie, 40% polyester)
- Ensemble en lin pour garçonnet (âge 8-10 ans, chemise et pantalon)
- Veston en mohair pour homme (taille 52, 90% mohair, 10% polyester)
- Ensemble en ramie pour homme (chemise et pantalon, 100% ramie)
- Culottes en bamboo pour garçonnet (âge 12-14 ans, 95% bamboo, 5% élasthanne)
- Pantalon en fibres de plante pour homme (taille 54, 80% fibres de plante, 20% polyester)
- Ensemble en silk-blend pour homme (veste et pantalon, 60% soie, 40% polyester)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6103
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610329
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61032900
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2020-08-12
GSP-EBA (Special arrangement for the least-developed countries - Everything But Arms) (2005)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 61032900
Changements en faveur de 61032900
2006:
61032900
➜
2007:
61032900
Changements en faveur de 61032900
2006:
61032100
➜
2007:
61032900
2006:
61032900
➜
2007:
61032900