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Code SH 61041990 - Vêtements textiles féminins
Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou de coton et à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Robe du soir en soie (longueur 120 cm, épaules 40 cm)
- Jupe en jersey stretch (taille 38, longueur 70 cm, 95% polyester)
- Chemise longue en cotton-velour (manuel, 80% coton, 20 polyest ère)
- Combinaison de soirée en velours (80% soie, 20% laine, taille 42, longueur 100 cm)
- Tunique en brocart (longueur 90 cm, taille 44, 100% soie)
- Manteau en bouclé (longueur 130 cm, taille 46, 80% laine)
- Jupe en jersey stretch (taille 38, longueur 70 cm, 95% polyester)
- Chemise longue en cotton-velour (manuel, 80% coton, 20 polyest ère)
- Combinaison de soirée en velours (80% soie, 20% laine, taille 42, longueur 100 cm)
- Tunique en brocart (longueur 90 cm, taille 44, 100% soie)
- Manteau en bouclé (longueur 130 cm, taille 46, 80% laine)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HU
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SK
SL-
6104
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes
Costumes tailleurs
610419
D'autres matières textiles
61041920
De coton
61041990
D'autres matières textiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6104
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610419
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61041990
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 61041990
2007:
61041900
➜
2008:
61041990