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Code SH 61042200 - Vêtements coton femmes/fillettes
Ensembles en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Robe dames en coton 100%, longueur 90 cm, épaules 38 cm, buste 92 cm, poitrine 88 cm, taille 80 cm, emmanchure 18 cm
- Veste femme en tissu de coton, longueur 60 cm, épaules 36 cm, buste 84 cm, poitrine 82 cm, taille 76 cm, emmanchure 16 cm
- Jupe cotone femme, longueur 80 cm, taille 68 cm, largeur 40 cm, détail broderie cotonneuse
- Ensemble costume dames 2 pièces en coton, veste (longueur 58 cm, épaules 34 cm, buste 82 cm, poitrine 80 cm, taille 74 cm) + jupe (longueur 70 cm, taille 64 cm, largeur 38 cm)
- Pantalons coton femme, longueur 100 cm, taille 72 cm, largeur 42 cm, emmanchure 18 cm, poids 350 gr
- Veste femme en tissu de coton, longueur 60 cm, épaules 36 cm, buste 84 cm, poitrine 82 cm, taille 76 cm, emmanchure 16 cm
- Jupe cotone femme, longueur 80 cm, taille 68 cm, largeur 40 cm, détail broderie cotonneuse
- Ensemble costume dames 2 pièces en coton, veste (longueur 58 cm, épaules 34 cm, buste 82 cm, poitrine 80 cm, taille 74 cm) + jupe (longueur 70 cm, taille 64 cm, largeur 38 cm)
- Pantalons coton femme, longueur 100 cm, taille 72 cm, largeur 42 cm, emmanchure 18 cm, poids 350 gr
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6104
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610422
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61042200
2025-01-01
Panama (PA)
Preferential tariff quota
Regulation 0976/13
2025-01-01
El Salvador (SV)
Preferential tariff quota
Regulation 1011/13
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19