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Code SH 61044300 - Robes synthétiques femmes(fillettes)
Robes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Robe en nylon, longueur 90 cm, manches courtes, pour femmes
- Jupe en polyester, taille 38, longueur 50 cm, pour fillettes
- Veste en polyamide, taille grande, longueur 60 cm, pour femmes
- Ensemble (jupe et veste) en fibres synthétiques, taille 40, longueur 60 cm, pour femmes
- Pantalon en polyester, taille 42, longueur 90 cm, pour femmes
- Salopette à bretelles en polyéthylène, taille 36, longueur 80 cm, pour fillettes
- Jupe en polyester, taille 38, longueur 50 cm, pour fillettes
- Veste en polyamide, taille grande, longueur 60 cm, pour femmes
- Ensemble (jupe et veste) en fibres synthétiques, taille 40, longueur 60 cm, pour femmes
- Pantalon en polyester, taille 42, longueur 90 cm, pour femmes
- Salopette à bretelles en polyéthylène, taille 36, longueur 80 cm, pour fillettes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6104
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610443
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61044300
2025-01-01
El Salvador (SV)
Preferential tariff quota
Regulation 1011/13
2025-01-01
Nicaragua (NI)
Preferential tariff quota
Regulation 0974/13
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19