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Code SH 61044900 - Robes femme bonneterie autresInlining
Robes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf combinaisons et fonds de robes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Veste en polyester brodée, pour femme, taille 38, 500gr, 60 cm de long
- Jupe en nylon transparent, avec volant, pour fille, taille 12 ans, 30 cm de long, 150 gr
- Robe du soir en silk, avec des perles, pour femme, taille 40, 80 cm de long, 250 gr
- Culotte en fibres végétales, avec broderie, pour femme, taille 36, 40 cm de long, 120 gr
- Ensemble en soie, pour fille, taille 8 ans, 350 gr, 45 cm de long
- Short en lin, avec poche, pour femme, taille 38, 25 cm de long, 70 gr
- Jupe en nylon transparent, avec volant, pour fille, taille 12 ans, 30 cm de long, 150 gr
- Robe du soir en silk, avec des perles, pour femme, taille 40, 80 cm de long, 250 gr
- Culotte en fibres végétales, avec broderie, pour femme, taille 36, 40 cm de long, 120 gr
- Ensemble en soie, pour fille, taille 8 ans, 350 gr, 45 cm de long
- Short en lin, avec poche, pour femme, taille 38, 25 cm de long, 70 gr
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
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HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6104
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610449
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61044900
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23