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Code SH 61089200 - Vêtements féminins synt/artif
Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déshabillé en fibre polyester pour femme (longueur : 120 cm, poids : 300 gr),
- Peignoir de bain en fibre nylon pour fillette (taille : 8-10 ans, épaisseur : 0,5 mm),
- Robe de chambre en fibre acrylique pour femme (longueur : 130 cm, largeur : 60 cm),
- Article similaire en fibre polyamide pour femme (forme couvrant les épaules et la poitrine),
- Chemisette de nuit en fibre polyester pour fillette (longueur : 60 cm, poids : 150 gr),
- Peignoir de bain en fibre nylon pour fillette (taille : 8-10 ans, épaisseur : 0,5 mm),
- Robe de chambre en fibre acrylique pour femme (longueur : 130 cm, largeur : 60 cm),
- Article similaire en fibre polyamide pour femme (forme couvrant les épaules et la poitrine),
- Chemisette de nuit en fibre polyester pour fillette (longueur : 60 cm, poids : 150 gr),
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6108
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610892
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61089200
2025-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 1781/17
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20