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Code SH 61089900 - Matériel textile intime féminin
Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déshabillé de soie brodée longueur 130 cm (larg. 60 cm) avec des fleurs et des plis en forme de volant
- Peignoir en voile d'été léger, taille unique, avec des fleurs imprimées et un coltie en dentelle
- Robe de chambre en velours céladon, taille S, longueur 140 cm, avec des volants et des boutons en bois
- Article de nuit en satin de soie, taille M, longueur 120 cm, avec des motifs de fleurs de lotus brodées
- Kimonos en soie sauvage, longueur 150 cm, avec des cerfs volants imprimés et des ces des ceintures obi
- Robe de chambre en tulle de soirée, taille XL, longueur 160 cm, avec desapplications en organza et des sequins
- Déshabillé en mousseline de cachemire, longueur 130 cm, avec des ajours et des rubans de satin
- Peignoir en voile d'été léger, taille unique, avec des fleurs imprimées et un coltie en dentelle
- Robe de chambre en velours céladon, taille S, longueur 140 cm, avec des volants et des boutons en bois
- Article de nuit en satin de soie, taille M, longueur 120 cm, avec des motifs de fleurs de lotus brodées
- Kimonos en soie sauvage, longueur 150 cm, avec des cerfs volants imprimés et des ces des ceintures obi
- Robe de chambre en tulle de soirée, taille XL, longueur 160 cm, avec desapplications en organza et des sequins
- Déshabillé en mousseline de cachemire, longueur 130 cm, avec des ajours et des rubans de satin
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6108
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610899
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61089900
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 61089900
2004:
61089910
➜
2005:
61089900
2004:
61089990
➜
2005:
61089900