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Code SH 61109090 - Matières textiles diverses
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie et sauf gilets ouatinés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chandail en soie (450 gr, taille S)
- Pull-over en mohair (320 gr, taille M)
- Cardigan en fibres végétales (400 gr, taille L)
- Gilet en bamboo (200 gr, taille XS)
- Article similaire en mousseline (120 gr, taille XL)
- Pull-over en mohair (320 gr, taille M)
- Cardigan en fibres végétales (400 gr, taille L)
- Gilet en bamboo (200 gr, taille XS)
- Article similaire en mousseline (120 gr, taille XL)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6110
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61109090
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23