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Code SH 61119090 - Matières textiles diverses
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf bonnets)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pull-over pour bébé en angora (12 mois, 100% angora, 250g)
- Gilet pour bébé en soie (18 mois, 100% soie, 150g)
- Robe pour bébé en chanvre (24 mois, 100% chanvre, 300g)
- Chaussettes pour bébé en lin (6-12 mois, 100% lin, 50g)
- Costume pour bébé en bamboo (12-18 mois, 100% bamboo, 400g)
- Écharpe pour bébé en alpaga (3-6 mois, 100% alpaga, 70g)
- Gilet pour bébé en soie (18 mois, 100% soie, 150g)
- Robe pour bébé en chanvre (24 mois, 100% chanvre, 300g)
- Chaussettes pour bébé en lin (6-12 mois, 100% lin, 50g)
- Costume pour bébé en bamboo (12-18 mois, 100% bamboo, 400g)
- Écharpe pour bébé en alpaga (3-6 mois, 100% alpaga, 70g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6111
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61119090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2019-03-21
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 61119090
Changements en faveur de 61119090
2011:
61119090
➜
2012:
61119090
2011:
61119090
➜
2012:
96190051
Changements en faveur de 61119090
2006:
61119000
➜
2007:
61119090
2011:
61119090
➜
2012:
61119090