Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 61130090 - Vêtements plastifiés étoffe bonneterie
Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d'autres substances (sauf bonneterie caoutchoutée et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pullover en étoffe de bonneterie enduite de polyuréthane (150 g, taille L)
- Veste de survêtement en étoffe de bonneterie imprégnée de matière plastique (400 g, taille XL)
- Pantalon de ski en étoffe de bonneterie recouverte de polyamide (500 g, taille M)
- Manteau de pluie en étoffe de bonneterie enduite de PVC (800 g, taille 3XL)
- Veste de survêtement en étoffe de bonneterie imprégnée de matière plastique (400 g, taille XL)
- Pantalon de ski en étoffe de bonneterie recouverte de polyamide (500 g, taille M)
- Manteau de pluie en étoffe de bonneterie enduite de PVC (800 g, taille 3XL)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6113
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611300
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61130090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 61130090
Changements en faveur de 61130090
2011:
61130090
➜
2012:
96190051
2011:
61130090
➜
2012:
61130090
Changements en faveur de 61130090
2011:
61130090
➜
2012:
61130090