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Code SH 61169300 - Gants synthétiques en bonneterie
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gants de ski en polyester ( Weight: 250g, Size: M)
- Mitaines de running en nylon (Length: 20 cm, Width: 10 cm)
- Moufles de travail en polyamide (Thickness: 1 mm, Color: Blue)
- Gants de moto en polyester (Length: 30 cm, Width: 12 cm)
- Mitaines de running en nylon (Length: 20 cm, Width: 10 cm)
- Moufles de travail en polyamide (Thickness: 1 mm, Color: Blue)
- Gants de moto en polyester (Length: 30 cm, Width: 12 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6116
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611693
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61169300
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 61169300
Changements en faveur de 61169300
1995:
61169300
➜
1996:
61161080
1995:
61169300
➜
1996:
61169300
2021:
61169300
➜
2022:
61161020
2021:
61169300
➜
2022:
61161080
2021:
61169300
➜
2022:
61169300
Changements en faveur de 61169300
1995:
61169300
➜
1996:
61169300
2021:
61169300
➜
2022:
61169300