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Code SH 61169900 - Gants et accessoires textiles divers
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques; sauf articles imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gants de ski en bonneterie en polyester et polyamide (250g, taille M)
- Mitaines en bonneterie en ligne et coton rayé recouvert de fibre de bambou (150g, taille L)
- Moufles habillées en bonneterie en fibre de soie (120g, taille S)
- Gants de travail en bonneterie en fibre de jute (180g, taille XL)
- Moufles en bonneterie en fibre de chanvre pour femmes (100g, taille M)
- Mitaines en bonneterie en ligne et coton rayé recouvert de fibre de bambou (150g, taille L)
- Moufles habillées en bonneterie en fibre de soie (120g, taille S)
- Gants de travail en bonneterie en fibre de jute (180g, taille XL)
- Moufles en bonneterie en fibre de chanvre pour femmes (100g, taille M)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6116
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611699
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61169900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 61169900
Changements en faveur de 61169900
1995:
61169900
➜
1996:
61161080
1995:
61169900
➜
1996:
61169900
2021:
61169900
➜
2022:
61161020
2021:
61169900
➜
2022:
61161080
2021:
61169900
➜
2022:
61169900
Changements en faveur de 61169900
1995:
61169900
➜
1996:
61169900
2021:
61169900
➜
2022:
61169900