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Code SH 62013090 - Manteaux coton >1kg
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un manteau en coton, pour homme, pesant 1,2 kg
- Un anorak de coton, pour garçonnet, pesant 1,5 kg
- Un caban en coton, pour homme, pesant 2 kg
- Une cape de coton, pour homme, pesant 1,8 kg
- Un blouson en coton, pour garçonnet, pesant 1,1 kg
- Un anorak de coton, pour garçonnet, pesant 1,5 kg
- Un caban en coton, pour homme, pesant 2 kg
- Une cape de coton, pour homme, pesant 1,8 kg
- Un blouson en coton, pour garçonnet, pesant 1,1 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6201
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620130
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62013090
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 62013090
2021:
62011290
➜
2022:
62013090
2021:
62019200
➜
2022:
62013090