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Code SH 62014010 - Vêtements synthétiques ≤ 1kg
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Manteau en polyester, pour homme, pesant 0,8 kg
- Caban en nylon, pour garçonnet, pesant 0,5 kg
- Cape en fibre de polypropylène, pour homme, pesant 0,9 kg
- Anorak en polyester, pour garçonnet, pesant 0,7 kg
- Blouson en nylon, pour homme, pesant 0,9 kg
- Caban en nylon, pour garçonnet, pesant 0,5 kg
- Cape en fibre de polypropylène, pour homme, pesant 0,9 kg
- Anorak en polyester, pour garçonnet, pesant 0,7 kg
- Blouson en nylon, pour homme, pesant 0,9 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6201
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620140
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62014010
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2025-01-01
Costa Rica (CR)
Preferential tariff quota
Regulation 1012/13
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Costa Rica (CR)
Preferential tariff quota
Regulation 1012/13
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 62014010
2021:
62011310
➜
2022:
62014010
2021:
62019300
➜
2022:
62014010