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Code SH 62023090 - Vêtements de coton lourds
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Manteau en coton pour femme, 1,5 kg, longueur 80 cm, manches longues
- Cape en coton pour fillette, 2 kg, taille 34, fermeture éclair
- Anorak en coton pour femme, 1,8 kg, matelassé, 3 poches
- Blouson en coton pour femme, 1,2 kg, zippé, 65 cm de long
- Manteau en coton pour fillette, 1,9 kg, doublé, capuche
- Cape en coton pour fillette, 2 kg, taille 34, fermeture éclair
- Anorak en coton pour femme, 1,8 kg, matelassé, 3 poches
- Blouson en coton pour femme, 1,2 kg, zippé, 65 cm de long
- Manteau en coton pour fillette, 1,9 kg, doublé, capuche
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6202
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620230
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62023090
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 62023090
2021:
62021290
➜
2022:
62023090
2021:
62029200
➜
2022:
62023090