Code SH 62031990 - Autres matières textiles

Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Costume trois-pièces pour homme en polyester (42R, manches longues, 1,2 kg)
- Ensemble de soirée pour garçonnet en soie (âge 6-8 ans, 40 cm de tour de poitrine, 35 cm de longueur)
- Tenue de mariage pour marié en satin (42R, 1,5 m de ceinture, 3 pièces)
- Complet en velours pour homme (44L, 2 manches, 1,8 kg)
- Costume de fête pour garçonnet en velours (âge 4-6 ans, 34 cm de tour de poitrine, 25 cm de longueur)
- Tenue de gala pour homme en Brosse (42R, 1,2 m de ceinture, 2 pièces)
- Ensemble de jogging pour homme en polaire (XL, 1,1 kg, 2 pièces)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6203 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets Costumes ou complets 620319 D'autres matières textiles 62031910 De coton 62031930 De fibres artificielles 62031990 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6203
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620319
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62031990
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23