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Code SH 62092000 - Vêtements coton bébé
Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chemise pour bébé en coton 100% avec manches courtes (12 mois, 35cm de tour de poitrine, 45cm de longueur)
- Robe de nuit coton pour bébé fille (18 mois, 80cm de tour de poitrine, 60cm de longueur)
- Pantalon coton pour bébé garçon (9 mois, 55cm de tour de hanche, 45cm de longueur)
- Chaussettes coton pour bébé (garçon ou fille, 12-18 mois, 3 paires)
- Bonnets coton pour bébé (ensemble de 5, 3 mois à 24 mois)
- Robe de nuit coton pour bébé fille (18 mois, 80cm de tour de poitrine, 60cm de longueur)
- Pantalon coton pour bébé garçon (9 mois, 55cm de tour de hanche, 45cm de longueur)
- Chaussettes coton pour bébé (garçon ou fille, 12-18 mois, 3 paires)
- Bonnets coton pour bébé (ensemble de 5, 3 mois à 24 mois)
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LT
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CS
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HR
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6209
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620920
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62092000
2025-01-01
Panama (PA)
Preferential tariff quota
Regulation 0976/13
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2013-08-01
Panama (PA)
Supplementary unit import
Regulation 0976/13
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 62092000
Changements en faveur de 62092000
2011:
62092000
➜
2012:
62092000
2011:
62092000
➜
2012:
96190059
Changements en faveur de 62092000
2011:
62092000
➜
2012:
62092000