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Code SH 62093000 - Vêtements bébé fibres synthétiques
Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sweats en polyester pour bébé de 6 mois (12 pièces, 10 kg, taille 56-62)
- Gilet en nylon pour bébé de 12 mois (8 pièces, 5 kg, taille 68-74)
- Robe en acrylique pour bébé fille de 18 mois (6 pièces, 3 kg, taille 80-86)
- Chaussettes en polyester pour bébé de 9 mois (24 paires, 2 kg, taille 19-23)
- Manteau en polyéthylène pour bébé de 2 ans (4 pièces, 8 kg, taille 92-98)
- Gilet en nylon pour bébé de 12 mois (8 pièces, 5 kg, taille 68-74)
- Robe en acrylique pour bébé fille de 18 mois (6 pièces, 3 kg, taille 80-86)
- Chaussettes en polyester pour bébé de 9 mois (24 paires, 2 kg, taille 19-23)
- Manteau en polyéthylène pour bébé de 2 ans (4 pièces, 8 kg, taille 92-98)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6209
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620930
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62093000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 62093000
Changements en faveur de 62093000
2011:
62093000
➜
2012:
96190059
2011:
62093000
➜
2012:
62093000
Changements en faveur de 62093000
2011:
62093000
➜
2012:
62093000