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Code SH 63049900 - Articles textiles dameublement

Articles d'ameublement, de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tapisserie en soie brut de 500 cm x 600 cm pour décoration murale (3 kg, 1,5 mètres carrés)
- Rideau en velours de 300 cm de large pour fenêtre (5 pièces, 10 kg, 10 mètres linéaires)
- Volant en tulle de 100 pièces pour décoration de table (0,5 kg, 20 mètres carrés)
- Voile en organza de 200 mètres pour décoration de plafond (2-roll, 10 kg, 4 mètres carrés)
- Rideau en fichu de 150 cm de haut pour porte-fenêtre (2 pièces, 5 kg, 3 mètres linéaires)