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Code SH 63062200 - Tente synthétique en outdoor
Tentes de fibres synthétiques (à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tente de camping familiale en polyester résistant aux intempéries (200x300x150 cm, 25 kg)
- Store d'extérieur en fibres de polyester de 3x4 mètres pour terrasse
- Voile pour planche à voile en fibre de nylon (3,5 m²)
- Tonnelle temporaire en fibre de polyester pour événement en plein air (5x10 mètres, 50 kg)
- Tente de trekking en fibre de nylon légère et résistante (2x1,5 mètres, 3 kg)
- Voile pour char à voile en fibre de kevlar (4,2 m²)
- Store d'extérieur en fibres de polyester de 3x4 mètres pour terrasse
- Voile pour planche à voile en fibre de nylon (3,5 m²)
- Tonnelle temporaire en fibre de polyester pour événement en plein air (5x10 mètres, 50 kg)
- Tente de trekking en fibre de nylon légère et résistante (2x1,5 mètres, 3 kg)
- Voile pour char à voile en fibre de kevlar (4,2 m²)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
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PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630622
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63062200
2014-09-06
Russian Federation (RU)
Import control on restricted goods and technologies
Decision 0512/14
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2014-07-11
Sudan (SD)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0747/14
2014-08-01
Russian Federation (RU)
Export control on restricted goods and technologies
Decision 0512/14
2015-05-09
South Sudan (SS)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0735/15
2020-04-08
Central African Republic (CF)
Export control
Decision 0798/13