Code SH 64029190 - Chaussures en caoutchouc/plastique

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures de randonnée à semelle en caoutchouc et dessus en cuir, hauteur du talon de 4 cm (taille 42)
- Chaussures de ville à semelle en plastique et dessus en cuir, poids de 300 g (taille 38)
- Chaussures de travail à semelle en caoutchouc et dessus en tissu, coûtant 80 euros la paire (taille 45)
- Chaussures de soirée à semelle en plastique et dessus en cuir, à talon haut de 7 cm (taille 39)
- Chaussures de loisirs à semelle en caoutchouc et dessus en textile, poids de 250 g (taille 41)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640291 Couvrant la cheville 64029110 Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal 64029190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640291
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029190
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 64029190
1995: 64029190
1996: 64021290
1995: 64029190
1996: 64029100

Changements en faveur de 64029190
2006: 64029100
2007: 64029190