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Code SH 64031200 - Chaussures ski et surf neige
Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chaussures de ski alpin pour hommes avec semelle en caoutchouc et dessus en cuir naturel, poids 1,5 kg, taille 43
- Chaussures de surf des neiges pour femme avec empeigne en cuir reconstitué et semelle en matière plastique, poids 1,2 kg, taille 38
- Chaussures de ski cross-country pour enfants avec semelle en caoutchouc et dessus en cuir naturel, poids 0,8 kg, taille 32
- Chaussures de snowboard pour homme avec semelle en matière plastique et dessus en cuir reconstitué, poids 1,8 kg, taille 45
- Chaussures de ski de fond pour femme avec semelle en caoutchouc et dessus en cuir naturel, poids 1 kg, taille 39
- Chaussures de ski télémark pour femme avec semelle en matière plastique et dessus en cuir reconstitué, poids 1,4 kg, taille 40
- Chaussures de surf des neiges pour femme avec empeigne en cuir reconstitué et semelle en matière plastique, poids 1,2 kg, taille 38
- Chaussures de ski cross-country pour enfants avec semelle en caoutchouc et dessus en cuir naturel, poids 0,8 kg, taille 32
- Chaussures de snowboard pour homme avec semelle en matière plastique et dessus en cuir reconstitué, poids 1,8 kg, taille 45
- Chaussures de ski de fond pour femme avec semelle en caoutchouc et dessus en cuir naturel, poids 1 kg, taille 39
- Chaussures de ski télémark pour femme avec semelle en matière plastique et dessus en cuir reconstitué, poids 1,4 kg, taille 40
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640312
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64031200
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2448/95
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-08-12
GSP-EBA (Special arrangement for the least-developed countries - Everything But Arms) (2005)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 64031200
1995:
64031100
➜
1996:
64031200
1995:
64039111
➜
1996:
64031200
1995:
64039113
➜
1996:
64031200