Code SH 64035111 - Chaussures à cheville inférieures

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bottes en cuir de 20 cm de longueur, pour femme, avec semelle extérieure lisse
- Chaussures en cuir marron, pour homme, avec semelle intérieure de 22 cm, sans coquille de protection
- Escarpins en cuir verni, pour femme, avec semelle intérieure de 18 cm et talon de 5 cm
- Mocassins en cuir souple, pour homme, avec semelle intérieure de 20 cm et ornements en métal
- Richelieu en cuir noir, pour homme, avec semelle intérieure de 23 cm, sans talon
- Brodequins en cuir brun, pour femme, avec semelle intérieure de 21 cm et bout sserti

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel 640351 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur 64035111 Inférieure à 24 cm

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640351
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035111
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07