Code SH 64035191 - Chaussures basses en cuir cuvette

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bottes de cheval en cuir brun, semelle intérieure de 20 cm
- Escarpins de femme en cuir noir, semelle intérieure de 18 cm
- Chaussures de/loisir pour homme en cuir beige, semelle intérieure de 22 cm
- Ankle-boots en cuir marron, semelle intérieure de 19 cm
- Bottes de pluie en cuir noir, semelle intérieure de 21 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel 640351 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur Autres, avec semelles intérieures d'une longueur 64035191 Inférieure à 24 cm

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640351
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035191
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07