Code SH 64039113 - Chaussures unisexe en cuir naturel

Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures de randonnée avec semelle extérieure en caoutchouc et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelle intérieure de 26 cm (marron, tailles 37-41)
- Bottes de travail avec matière plastique au niveau de la tige et cuir reconstitué pour le dessus, semelle intérieure de 25 cm, poids de 0,8 kg (noir, taille 39)
- Chaussures de trek avec semelle extérieure en caoutchouc et dessus en cuir naturel, semelle intérieure de 24,5 cm, poids de 0,6 kg (gris, taille 40)
- Chaussures de marche avec semelle extérieure en matière plastique et dessus en cuir reconstitué, semelle intérieure de 25,5 cm, poids de 0,9 kg (beige, taille 38)
- Chaussures de voyage avec semelle extérieure en cuir reconstitué et dessus en cuir naturel, semelle intérieure de 24,8 cm, poids de 0,7 kg (marron, taille 41)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640391 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus 64039113 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640391
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039113
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 64039113
1995: 64039113
1996: 64031200
1995: 64039113
1996: 64039113

Changements en faveur de 64039113
1989: 64039115
1990: 64039113
1989: 64039119
1990: 64039113
1995: 64039113
1996: 64039113