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Code SH 64039193 - Chaussures neutres chevilleемати
Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chaussures de trekking en cuir naturel, à semelles en caoutchouc, pourvue d'une fermeture élastique, couvrant la cheville et le mollet, semelle intérieure de 25 cm de longueur
- Ankle boots en cuir reconstitué, à semelles en plastique, avec une décoration en métal à la cheville, semelle intérieure de 27 cm de longueur
- Bottillons en cuir naturel, à semelles en caoutchouc, fermés par une lacet, semelle intérieure de 26 cm de longueur
- Chaussures de loisis en cuir naturel, à semelles en plastique, à lacets et à ornements métalliques, semelle intérieure de 28 cm de longueur
- Chaussures de plein air en cuir naturel, à semelles en caoutchouc, avec une fermeture élastique, semelle intérieure de 24 cm de longueur
- Chaussures de ville en cuir reconstitué, à semelles en plastique, avec une fermeture à glissière, semelle intérieure de 25 cm de longueur
- Ankle boots en cuir reconstitué, à semelles en plastique, avec une décoration en métal à la cheville, semelle intérieure de 27 cm de longueur
- Bottillons en cuir naturel, à semelles en caoutchouc, fermés par une lacet, semelle intérieure de 26 cm de longueur
- Chaussures de loisis en cuir naturel, à semelles en plastique, à lacets et à ornements métalliques, semelle intérieure de 28 cm de longueur
- Chaussures de plein air en cuir naturel, à semelles en caoutchouc, avec une fermeture élastique, semelle intérieure de 24 cm de longueur
- Chaussures de ville en cuir reconstitué, à semelles en plastique, avec une fermeture à glissière, semelle intérieure de 25 cm de longueur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
6403
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Autres chaussures
640391
Couvrant la cheville
Autres
Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
Autres, avec semelles intérieures d'une longueur
De 24 cm ou plus
64039193
Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640391
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039193
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 64039193
1989:
64039195
➜
1990:
64039193
1989:
64039199
➜
1990:
64039193