Code SH 64039193 - Chaussures neutres chevilleемати

Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures de trekking en cuir naturel, à semelles en caoutchouc, pourvue d'une fermeture élastique, couvrant la cheville et le mollet, semelle intérieure de 25 cm de longueur
- Ankle boots en cuir reconstitué, à semelles en plastique, avec une décoration en métal à la cheville, semelle intérieure de 27 cm de longueur
- Bottillons en cuir naturel, à semelles en caoutchouc, fermés par une lacet, semelle intérieure de 26 cm de longueur
- Chaussures de loisis en cuir naturel, à semelles en plastique, à lacets et à ornements métalliques, semelle intérieure de 28 cm de longueur
- Chaussures de plein air en cuir naturel, à semelles en caoutchouc, avec une fermeture élastique, semelle intérieure de 24 cm de longueur
- Chaussures de ville en cuir reconstitué, à semelles en plastique, avec une fermeture à glissière, semelle intérieure de 25 cm de longueur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640391 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus 64039193 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640391
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039193
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039193
1989: 64039195
1990: 64039193
1989: 64039199
1990: 64039193