Code SH 64039933 - Chaussures neutres en cuir

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures de pluie avec semelle en caoutchouc et dessus en cuir naturel, hauteur maximale du talon de 20 cm, la claque comportant plusieurs découpures
- Bottes de motard avec semelle en matière plastique et dessus en cuir reconstitué, hauteur maximale du talon de 22 cm, la claque étant constituée de lanières
- Chaussures de baskets avec semelle en caoutchouc et dessus en cuir naturel, hauteur maximale du talon de 18 cm, la claque comportant une découpure
- Chaussures de randonnée avec semelle en cuir reconstitué et dessus en cuir naturel, hauteur maximale du talon de 24 cm, la claque étant constituée de lanières
- Chaussures de danse avec semelle en matière plastique et dessus en cuir naturel, hauteur maximale du talon de 15 cm, la claque comportant plusieurs découpures

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640399 Autres Autres Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus 64039933 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039933
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039933
1989: 64039935
1990: 64039933
1989: 64039939
1990: 64039933