Code SH 64039950 - Pantoufles en cuir naturel

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans claque constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pantoufles en cuir naturel avec semelle en caoutchouc, taille 37, poids de 250g
- Chaussures d'intérieur en cuir reconstitué, semelle en matière plastique, taille 41, poids de 300g
- Mules en cuir naturel, semelle en caoutchouc, taille 38, hauteur de 5 cm
- Slippers en cuir reconstitué, semelle en matière plastique, taille 39, poids de 280g
- Pantoufles en cuir naturel, semelle en caoutchouc, taille 40, poids de 220g

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640399 Autres Autres 64039950 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039950
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20