Code SH 64052099 - Chaussures textiles sans semelle spéciale

Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué, bois ou liège, sauf chaussures d'intérieur, d'orthopédie, ou ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures de sport en nylon avec doublure en coton, à semelle intérieure en EVA (poids : 300 grammes, taille 41)
- Chaussures de ville pour femme en velours, à talon en bois (hauteur : 7 cm, largeur : 3,5 cm)
- Espadrilles en toile de coton, à semelle en feutre épais (taille 38, poids : 200 grammes)
- Chaussures de randonnée en nylon avec doublure en polaire, à serrage élastique (taille 43, poids : 400 grammes)
- Sandales en tissu de bambou, à sangles ajustables en cuir artificiel (longueur : 24 cm, largeur : 8 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6405 Autres chaussures 640520 à dessus en matières textiles à semelles extérieures en autres matières 64052091 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur 64052099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6405
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640520
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64052099
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87