Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 65020000 - Cloches pour chapeaux non garnies
Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), ni garnies
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Coupe chevelure en bambou tressé de 25 cm de diamètre
- Forme de chapeau en fibre de carbone de 30 cm de longueur
- Cloche en bois de 18 cm de hauteur
- Forme de chapeau en métal tressé de 20 cm de largeur
- Structure de chapeau en plastique de 15 cm de diamètre
- Base de chapeau en résine de 22 cm de circonférence
- Forme de chapeau en fibre de carbone de 30 cm de longueur
- Cloche en bois de 18 cm de hauteur
- Forme de chapeau en métal tressé de 20 cm de largeur
- Structure de chapeau en plastique de 15 cm de diamètre
- Base de chapeau en résine de 22 cm de circonférence
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
65020000
Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 65
45 Restrictions commerciales et politique
Position 6502
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 650200
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 65020000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-10-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07