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Code SH 68021000 - Pierres travaillées décoratives
Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y.c. l'ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carreaux en marbre blanc travaillés pour mosaïque (5 cm x 5 cm x 1 cm)
- Cubes en granit noir travaillés pour pavement (3 cm x 3 cm x 3 cm)
- Dés en quartz rose travaillés pour décorations (2 cm x 2 cm x 1 cm)
- Granulés de calcaire travaillés colorés artificiellement (en sac de 10 kg)
- Éclats de schiste travaillés pour mosaïque (boîte de 100 pièces)
- Poudre de travertin travaillée colorée artificiellement (sac de 5 kg)
- Carreaux en ardoise travaillés pour dallage (10 cm x 10 cm x 2 cm)
- Cubes en granit noir travaillés pour pavement (3 cm x 3 cm x 3 cm)
- Dés en quartz rose travaillés pour décorations (2 cm x 2 cm x 1 cm)
- Granulés de calcaire travaillés colorés artificiellement (en sac de 10 kg)
- Éclats de schiste travaillés pour mosaïque (boîte de 100 pièces)
- Poudre de travertin travaillée colorée artificiellement (sac de 5 kg)
- Carreaux en ardoise travaillés pour dallage (10 cm x 10 cm x 2 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6802
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
68021000
Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68021000