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Code SH 68029200 - Pierres calcaires travaillées
Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'albâtre, de n'importe quelle forme (sauf ouvrages du n° 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bloc de pierre calcaire brut de 100 kg pour construction
- Cube de pierre calcaire travaillé pour mosaïque (10 cm sur 10 cm sur 2 cm)
- Plaque de pierre calcaire polie pour dallage (50 cm sur 50 cm sur 2 cm)
- Éclat de pierre calcaire coloré (5 kg)
- Granulé de pierre calcaire naturelle pour béton (20 kg)
- Poudre de pierre calcaire pour peinture (10 kg)
- Cube de pierre calcaire travaillé pour mosaïque (10 cm sur 10 cm sur 2 cm)
- Plaque de pierre calcaire polie pour dallage (50 cm sur 50 cm sur 2 cm)
- Éclat de pierre calcaire coloré (5 kg)
- Granulé de pierre calcaire naturelle pour béton (20 kg)
- Poudre de pierre calcaire pour peinture (10 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
6802
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
Autres
68029200
Autres pierres calcaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680292
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68029200
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 68029200
Changements en faveur de 68029200
1993:
68029200
➜
1994:
68029210
1993:
68029200
➜
1994:
68029290
Changements en faveur de 68029200
2010:
68029210
➜
2011:
68029200
2010:
68029290
➜
2011:
68029200