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Code SH 68042212 - Meules abrasives non renforcées
Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Meule en céramique pour broyer des métaux (Ø 20 cm, épaisseur 5 mm)
- Article à polir en abrasif artificiel aggloméré avec résine synthétique pour bois (120 x 80 mm, poids 200 g)
- Meule à aiguiser en céramique pour outils à_main (Ø 15 cm, épaisseur 3 mm)
- Meule à rectifier en abrasif artificiel aggloméré pour métaux ferreux (160 x 100 mm, poids 500 g)
- Disque à trancher en céramique pour matériaux composites (Ø 30 cm, épaisseur 6 mm)
- Meule à polir en abrasif artificiel aggloméré pour métaux non-ferreux (80 x 50 mm, poids 100 g)
- Article à polir en abrasif artificiel aggloméré avec résine synthétique pour bois (120 x 80 mm, poids 200 g)
- Meule à aiguiser en céramique pour outils à_main (Ø 15 cm, épaisseur 3 mm)
- Meule à rectifier en abrasif artificiel aggloméré pour métaux ferreux (160 x 100 mm, poids 500 g)
- Disque à trancher en céramique pour matériaux composites (Ø 30 cm, épaisseur 6 mm)
- Meule à polir en abrasif artificiel aggloméré pour métaux non-ferreux (80 x 50 mm, poids 100 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6804
Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
Autres meules et articles similaires
680422
En autres abrasifs agglomérés ou en céramique
En abrasifs artificiels, avec agglomérant
En résines synthétiques ou artificielles
68042212
Non renforcés
68042218
Renforcés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680422
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68042212
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 68042212
1990:
68042211
➜
1991:
68042212