Code SH 68042300 - Meules pierres naturelles

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierres naturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierres à aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Meule en pierre de grès poreux de 50 cm de diamètre et 10 cm d'épaisseur pour broyer des grains
- Meule en granite de 80 cm de diamètre et 15 cm d'épaisseur pour trancher des métaux
- Meule en granulite de 30 cm de diamètre et 5 cm d'épaisseur pour polir des pierres précieuses
- Meule en quartz de 20 cm de diamètre et 3 cm d'épaisseur pour rectifier des outils de métal
- Meule en syénite de 60 cm de diamètre et 10 cm d'épaisseur pour défibrer des matières synthétiques
- Meule en gneiss de 40 cm de diamètre et 7 cm d'épaisseur pour aiguiser des couteaux

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières Autres meules et articles similaires 68042300 En pierres naturelles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680423
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68042300
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06