Code SH 68099000 - Autres ouvrages composites

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes et attelles en plâtre pour le traitement de fractures des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non ornementés)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Vases en plâtre décoratifs (15 cm de haut, 30 cm de large)
- Statuettes en plâtre peintes (10 pièces, 5 cm de haut, 3 cm de large)
- Ornements de plafond en plâtre moulé (12 pièces, 50 cm de diamètre)
- Cadres de miroir en plâtre doré (40 cm x 30 cm)
- Bas-reliefs en plâtre peint (60 cm x 40 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6809 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre 68099000 Autres ouvrages

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6809
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680990
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68099000
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