Code SH 68109900 - Ouvrages en cimentbétonpierre

Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles simil.)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Statue en ciment décorative (1,5 m de hauteur, 0,5 m de large, 0,3 m de profondeur)
- Paving en béton pour Voie publique (10 m², 3 cm d'épaisseur)
- Pont en béton armé (15 m de long, 3 m de large, 2 m de haut)
- Mur de clôture en pierre artificielle (20 m de long, 2 m de haut, 0,5 m de large)
- Éléments de décoration architecturale en ciment (Colonnes, 2 m de haut, 0,5 m de diamètre)
- Éléments de construction de bassin en béton armé (12 m de long, 5 m de large, 2 m de profondeur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6810 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés Autres ouvrages 68109900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6810
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 681099
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68109900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 68109900
1995: 68109900
1996: 68109900

Changements en faveur de 68109900
1995: 68102000
1996: 68109900
1995: 68109900
1996: 68109900