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Code SH 68151900 - Ouvrages en graphite ou carbone
Ouvrages en graphite ou en carbone (à l’exclusion des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statue en graphite ornant un bureau (30 cm de haut, 20 cm de large)
- Plateau de cuisine en carbone (80 cm x 40 cm, 2 cm d'épaisseur)
- Meule en graphite pour moulin àscratch (15 kg, 30 cm de diamètre)
- Supports de réacteurs en carbone pour laboratoire (10 pièces, 50 cm de hauteur, Ø 20 cm)
- Décorations murales en graphite pour maison (10 pièces, taille variable)
- Plaques de carbone pour construction navale (5 pièces, 200 cm x 100 cm, 5 mm d'épaisseur)
- Plateau de cuisine en carbone (80 cm x 40 cm, 2 cm d'épaisseur)
- Meule en graphite pour moulin àscratch (15 kg, 30 cm de diamètre)
- Supports de réacteurs en carbone pour laboratoire (10 pièces, 50 cm de hauteur, Ø 20 cm)
- Décorations murales en graphite pour maison (10 pièces, taille variable)
- Plaques de carbone pour construction navale (5 pièces, 200 cm x 100 cm, 5 mm d'épaisseur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6815
Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs
Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques
68151900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6815
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 681519
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68151900
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 68151900
2021:
68151090
➜
2022:
68151900