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Code SH 69031000 - Céramiques réfractaires > 50% C
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en carbone libre > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cornue en céramique réfractaire avec 60% de carbone libre et d'un poids de 2 kg
- Moufle en céramique réfractaire avec 55% de carbone libre et de dimensions 20x30cm
- Tube en céramique réfractaire avec 58% de carbone libre et d'un diamètre de 5 cm
- Tampon en céramique réfractaire avec 62% de carbone libre et d'une hauteur de 10 cm
- Baguette en céramique réfractaire avec 57% de carbone libre et d'une longueur de 50 cm
- Gaines en céramique réfractaire avec 59% de carbone libre et de diamètre de 10 mm
- Moufle en céramique réfractaire avec 55% de carbone libre et de dimensions 20x30cm
- Tube en céramique réfractaire avec 58% de carbone libre et d'un diamètre de 5 cm
- Tampon en céramique réfractaire avec 62% de carbone libre et d'une hauteur de 10 cm
- Baguette en céramique réfractaire avec 57% de carbone libre et d'une longueur de 50 cm
- Gaines en céramique réfractaire avec 59% de carbone libre et de diamètre de 10 mm
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6903
Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
69031000
Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690310
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69031000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06