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Code SH 69032010 - Céramiques réfractaires ≤ 45% Al2O3
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Muffle en alumine-aluminate de calcium pouvant atteindre 30% d'alumine, utilisé pour la fusion de métaux non-ferreux, poids : 5 kg, taille : 30 x 20 cm
- Tampon en silico-alumine à 38% d'alumine, destiné à la production de fibres de verre, poids : 2 kg, taille : 15 x 10 cm
- Creuset en alumine à 42% d'alumine, utilisé pour la fusion de métaux précieux, poids : 1 kg, taille : 10 x 5 cm
- Tuyau en céramique réfractaire à base d'alumine-silice, contenant 40% d'alumine, destiné à l'industrie chimique, poids : 10 kg, taille : 50 x 10 cm
- Tampon en silico-alumine à 38% d'alumine, destiné à la production de fibres de verre, poids : 2 kg, taille : 15 x 10 cm
- Creuset en alumine à 42% d'alumine, utilisé pour la fusion de métaux précieux, poids : 1 kg, taille : 10 x 5 cm
- Tuyau en céramique réfractaire à base d'alumine-silice, contenant 40% d'alumine, destiné à l'industrie chimique, poids : 10 kg, taille : 50 x 10 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
6903
Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
690320
Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)
69032010
Contenant en poids moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
69032090
Contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (Al2O3)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690320
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69032010
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06