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Code SH 69039010 - Céramiques réfractaires spécifiques
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de carbone libre (à l'excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cornue en céramique réfractaire pesant 500 grammes et contenant 30% de carbone libre
- Moufle céramique réfractaire de 20 cm de longueur et 5 cm de diamètre, contenant 28% de carbone libre
- Tuyau en céramique réfractaire de 3 mètres de longueur et 10 mm de diamètre, contenant 32% de carbone libre
- Plaque pour tiroir en céramique réfractaire de 30 cm x 20 cm, contenant 42% de carbone libre
- Coupelle en céramique réfractaire de 15 cm de diamètre et 5 cm de hauteur, contenant 45% de carbone libre
- Moufle céramique réfractaire de 20 cm de longueur et 5 cm de diamètre, contenant 28% de carbone libre
- Tuyau en céramique réfractaire de 3 mètres de longueur et 10 mm de diamètre, contenant 32% de carbone libre
- Plaque pour tiroir en céramique réfractaire de 30 cm x 20 cm, contenant 42% de carbone libre
- Coupelle en céramique réfractaire de 15 cm de diamètre et 5 cm de hauteur, contenant 45% de carbone libre
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6903
Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
690390
Autres
69039010
Contenant en poids plus de 25 % mais pas plus de 50 % de carbone libre
69039090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69039010
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06