Code SH 69041000 - Briques de construction céramiques

Briques de construction (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et que les briques réfractaires du n° 6902)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Brique de construction en argile cuite (dimensions : 20x10x5 cm, poids : 2 kg)
- Brique de construction préfabriquée (largeur : 30 cm, longueur : 20 cm, épaisseur : 5 cm, poids : 3 kg)
- Brique de construction en grès (taille : 20x10x5 cm, poids : 1,8 kg)
- Brique de construction en terre cuite (dimension : 25x12x6 cm, poids : 2,5 kg)
- Brique de construction en céramique smaltée (largeur : 28 cm, longueur : 22 cm, épaisseur : 6 cm, poids : 3,2 kg)
- Brique de construction en argile glaçurée (dimensions : 25x15x7 cm, poids : 2,8 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6904 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique 69041000 Briques de construction

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6904
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690410
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69041000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06