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Code SH 69091100 - Appareils chimiques en porcelaine
Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Réacteur en porcelaine pour la production de produits chimiques (hauteur : 50 cm, diamètre : 30 cm)
- Bécher en porcelaine pour la médecine (capacité : 100 ml, haute de 10 cm)
- Filtre en porcelaine pour l'analyse des échantillons (diamètre : 5 cm, épaisseur : 2 mm)
- Récipient en porcelaine pour le stockage de produits chimiques dangereux (capacité : 5 litres, hauteur : 20 cm)
- Auges en porcelaine pour les laboratoires de recherche (longueur : 30 cm, largeur : 20 cm, hauteur : 10 cm)
- Bécher en porcelaine pour la médecine (capacité : 100 ml, haute de 10 cm)
- Filtre en porcelaine pour l'analyse des échantillons (diamètre : 5 cm, épaisseur : 2 mm)
- Récipient en porcelaine pour le stockage de produits chimiques dangereux (capacité : 5 litres, hauteur : 20 cm)
- Auges en porcelaine pour les laboratoires de recherche (longueur : 30 cm, largeur : 20 cm, hauteur : 10 cm)
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6909
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques
69091100
En porcelaine
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6909
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690911
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69091100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06