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Code SH 69099000 - Récipients en céramique
Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Auge en céramique pour le stockage de grains dans une ferme (120cm x 80cm x 50cm, 30 kg)
- Bac en céramique pour le lavage des légumes dans une exploitation agricole (80cm x 50cm x 20cm, 20 kg)
- Récipient en céramique pour le stockage de fertilisants dans une coopérative agricole (60cm x 40cm x 30cm, 15 kg)
- Cruchon en céramique pour le transport de lait dans une exploitation laitière (40cm x 30cm x 20cm, 10 kg)
- Récipient en céramique pour le stockage d'engrais dans une entreprise de producción de pesticides (100cm x 60cm x 40cm, 40 kg)
- Bac en céramique pour le lavage des fruits dans une ferme biologique (120cm x 80cm x 30cm, 25 kg)
- Bac en céramique pour le lavage des légumes dans une exploitation agricole (80cm x 50cm x 20cm, 20 kg)
- Récipient en céramique pour le stockage de fertilisants dans une coopérative agricole (60cm x 40cm x 30cm, 15 kg)
- Cruchon en céramique pour le transport de lait dans une exploitation laitière (40cm x 30cm x 20cm, 10 kg)
- Récipient en céramique pour le stockage d'engrais dans une entreprise de producción de pesticides (100cm x 60cm x 40cm, 40 kg)
- Bac en céramique pour le lavage des fruits dans une ferme biologique (120cm x 80cm x 30cm, 25 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6909
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690990
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69099000
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06