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Code SH 69141000 - Ouvrages en porcelaine uniquement
Ouvrages en porcelaine n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vase en porcelaine de 30 cm de hauteur et 15 cm de largeur
- Décoration de Noël en porcelaine de 10 cm de diamètre
- SERVICE À THÉ EN PORCELAINE COMPLET COMPOSÉ DE 12 TASSES ET 12 ASSIETTES
- Figurine en porcelaine de 20 cm de hauteur
- Assiette en porcelaine de 25 cm de diamètre
- Pichet en porcelaine de 20 cm de hauteur et 10 cm de largeur
- Vase japonais en porcelaine de 40 cm de hauteur et 20 cm de largeur
- Décoration de Noël en porcelaine de 10 cm de diamètre
- SERVICE À THÉ EN PORCELAINE COMPLET COMPOSÉ DE 12 TASSES ET 12 ASSIETTES
- Figurine en porcelaine de 20 cm de hauteur
- Assiette en porcelaine de 25 cm de diamètre
- Pichet en porcelaine de 20 cm de hauteur et 10 cm de largeur
- Vase japonais en porcelaine de 40 cm de hauteur et 20 cm de largeur
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6914
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691410
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69141000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06